Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2018-034 Incubateur Régional – Autorisation d'adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$126 Ko - 2018-034 Incubateur Régional – Autorisation d\'adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/041
Sujet : action économique / association
Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-035 Adhésion de la Communauté de l'Auxerrois au sein de la Société publique locale " Agence économique régionale "
$243 Ko - 2018-035 Adhésion de la Communauté de l\'Auxerrois au sein de la Société publique locale \' Agence économique régionale \' (ouvre la visionneuse)$
243 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/042
Sujet : action économique / structure administrative
Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-036 Adoption du Projet de territoire de la Communauté de l'Auxerrois 2015-2020 / clause de revoyure
$139 Ko - 2018-036 Adoption du Projet de territoire de la Communauté de l\'Auxerrois 2015-2020 / clause de revoyure (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/043
Sujet : aménagement du territoire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-037 Approbation de la modification simplifiée du PLU de Monéteau
139 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/044
Sujet : urbanisme
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-038 Projet de modification simplifiée du PLU d'Escolives-Sainte-Camille – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$163 Ko - 2018-038 Projet de modification simplifiée du PLU d\'Escolives-Sainte-Camille – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
163 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/045
Sujet : urbanisme
Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-039 Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Venoy
$166 Ko - 2018-039 Approbation de la modification du Plan Local d\'Urbanisme de Venoy (ouvre la visionneuse)$
166 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/046
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-040 Acquisition des parcelles ZX 24 à ZX 28, sises avenue de la Turgotine à Auxerre dans le cadre de la réalisation d'un dépôt et d'une station hydrogènes, formant un centre d'exploitation pour le réseau de transport en commun de la Communauté de l'Auxerrois
$135 Ko - 2018-040 Acquisition des parcelles ZX 24 à ZX 28, sises avenue de la Turgotine à Auxerre dans le cadre de la réalisation d\'un dépôt et d\'une station hydrogènes, formant un centre d\'exploitation pour le réseau de transport en commun de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/047
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine / Auxerre, Station hydrogène d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-041 Adhésion à la Centrale d'achat de transport public
$165 Ko - 2018-041 Adhésion à la Centrale d\'achat de transport public (ouvre la visionneuse)$
165 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/048
Sujet : commande publique / association / transport
Organisme : Agir Transport (Paris ; 2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-042 Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant à la Commission départementale consultative des gens du voyage
$88 Ko - 2018-042 Désignation d\'un membre titulaire et d\'un membre suppléant à la Commission départementale consultative des gens du voyage (ouvre la visionneuse)$
88 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/049
Sujet : nomade / structure administrative / élu
Organisme : Yonne. Commission départementale consultative des gens du voyage
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-043 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Conseil d'administration de la Résidence des jeunes de l'Yonne
$77 Ko - 2018-043 Désignation de représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein du Conseil d\'administration de la Résidence des jeunes de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
77 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/050
Sujet : foyer / élu
Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-044 Programme de travaux 2018 du réseau d'eau potable
$285 Ko - 2018-044 Programme de travaux 2018 du réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
285 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/051
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-045 Protection du captage des Boisseaux – acquisition de parcelle
136 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/052
Sujet : eau potable / immobilier / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-046 Sécurisation de l'approvisionnement en eau potable de la commune de Chitry-le-Fort
$233 Ko - 2018-046 Sécurisation de l\'approvisionnement en eau potable de la commune de Chitry-le-Fort (ouvre la visionneuse)$
233 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/053
Sujet : eau potable
Organisme : Chitry (Yonne)
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-047 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
367 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/054
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Communication du Président
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/055
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 5 avril 2018
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/056
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-048 Avis sur le projet de plan régional de santé Bourgogne-Franche-Comté
297 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/057
Sujet : santé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-049 Attribution de compensation 2018
157 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/058
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-050 Compte administratif 2017 – Budget principal et budgets annexes
213 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/059
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-051 Affectation du résultat 2017 – Budget principal et budgets annexes
112 Ko
Date : 21 juin 2018
Cote : 18 WCA 2018/060
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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